Les Français éliront leurs représentants au Parlement européen les 8 et 9 juin prochains. Si les thématiques de campagne sont encore en train d’être affinées par les différentes listes, plusieurs sujets peuvent se dégager pour le...
Oui. L’emploi des jeunes est subordonné à un âge minimal qui est, en principe, de 16 ans. Mais des dérogations sont aménagées dans certains secteurs et sous certaines conditions.Avant 14 ans, un jeune peut travailler uniquement dans...
Faire bouger les territoires ruraux, c’est l’ambition du futur appel à projets soutenu par le ministère des Sports de l’Agence nationale du sport, sous la coordination de l’Ufolep (Union française des oeuvres laïques...
À l’heure où les libertés associatives se sentent de plus en plus menacées, la ville de Paris se dote d’une instance de médiation participative.Le 7 février 2024, le Conseil de Paris a reçu pour la première fois les membres du...
Afin de permettre l'articulation entre la charte d'engagements réciproques signée en 2019 entre la ville et les associations parisiennes, et le contrat d'engagement républicain, le conseil de Paris a voté la création d'une instance de...
Non. Ce n’est pas parce qu’une association est à but non lucratif qu’elle ne peut pas réaliser des bénéfices. Ces bénéfices ne peuvent toutefois ni être placés ni être redistribués.En effet, « les excédents ne doivent pas...
À l’occasion d’un colloque, la Défenseure des droits a publié un livret comprenant des propositions pour mettre en oeuvre une politique cohérente et ambitieuse de lutte contre les discriminations qui persistent, malgré les...
À l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, un programme d’animations reliant le sport et la culture a été imaginé dans toute la France jusqu’en septembre 2024. Lancé depuis avril 2022, l’appel à...
Le ministère de la Culture a publié un guide "d'orientation et d'inspiration" pour la transition écologique des acteurs culturels. Composé d'un état des lieux par grands types d'activité culturelle, cette publication liste les leviers...
Adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale le 31 janvier dernier, la proposition de loi présentée par le député Quentin Bataillon, du parti Renaissance, vise à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie...
Une association peut être amenée à changer de convention collective dans les situations suivantes :application volontaire (si son activité n’est pas couverte par une convention collective particulière, l’association peut...
Une association de parents d’élèves est une association de loi 1901 qui a pour objet la défense des intérêts communs moraux et matériels des enfants et des familles d’un établissement scolaire.L’association de parents...
Adaptant les dispositions générales du code du travail ou le complétant dans les domaines où rien n’est prévu, la convention collective représente à la fois un appui pour les employeurs associatifs et un soutien pour les...
Le code du sport vient d’être modifié en vue de renforcer la protection des pratiquants, en particulier lorsqu’ils sont mineurs, et de garantir l’honorabilité des intervenants.La loi prévoit notamment :une...
L’Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) vient de publier une analyse sur le poids de la dimension territoriale dans la réalisation d'un service civique. De fortes disparités existent entre les...
En 2024, la Grande cause nationale est dédiée à l'activité physique et sportive. Afin de toucher le plus grand nombre, les outils numériques peuvent être des moyens de développer et faciliter l'accès à la pratique sportive.Depuis 4...
L’étude « La France associative en mouvement 2023 », réalisée par Recherches & solidarités (R & S) avec le soutien du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et Hexopée, montre que le dynamisme de créations...
L’opération « Été culturel » est renouvelée par le ministère de la Culture pour 2024 sur l’ensemble du territoire national. Depuis...
À l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, un programme d’animations reliant le sport et la culture a été...